CONTRAT DE LICENCE DE L'UTILISATEUR FINAL POUR LE LOGICIEL STOMP

IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT : ce contrat de licence de l'utilisateur final (la "Licence") est un accord légal entre vous et Stomp Inc. ("Stomp"), le fabricant du logiciel Click'N Design 3D. Dans cet accord, le LOGICIEL STOMP comprend tout logiciel Stomp et logiciel de tiers. Cette licence ne s'applique qu'au LOGICIEL STOMP. Le LOGICIEL STOMP comprend le logiciel, le support qui lui est associé, ainsi que toute documentation imprimée, électronique et en ligne. En installant, en copiant ou en utilisant d'une quelconque manière le LOGICIEL STOMP, vous acceptez d'être lié aux termes de cette licence. Si vous refusez de vous y conformer, Stomp ne vous accordera pas de licence pour le LOGICIEL STOMP. Dans ce cas, vous n'êtes pas autorisé à utiliser ou copier le LOGICIEL STOMP et devez contacter Stomp le plus rapidement possible pour savoir comment procéder au renvoi du/des produit(s) non utilisé(s). Vous serez alors remboursé du prix d'achat du LOGICIEL STOMP.

LICENCE DU LOGICIEL STOMP 
Le LOGICIEL STOMP est protégé par les lois et les traités internationaux sur les copyrights, ainsi que par des lois et traités concernant la propriété intellectuelle. Le LOGICIEL STOMP vous est fourni sous licence. Il ne vous est pas vendu.

OCTROI DE LICENCE. Cette licence vous octroie les droits suivants :
	Logiciel. Vous êtes autorisé à installer et utiliser un seul exemplaire du LOGICIEL STOMP par ordinateur.
	Stockage/Utilisation en réseau. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser le LOGICIEL STOMP sur un réseau interne, ni à le distribuer sur les autres ordinateurs d'un réseau interne.
	Copie de sauvegarde. Vous êtes autorisé à créer une (1) copie de sauvegarde du LOGICIEL STOMP. Celle-ci ne peut être utilisée qu'à des fins d'archivage.

DESCRIPTION D'AUTRES DROITS ET LIMITATIONS
	Limitation concernant le désossement, la décompilation et le désassemblage. Vous ne devez pas modifier, désosser, décompiler ou désassembler le LOGICIEL STOMP, que ce soit en tout ou en partie.
	Séparation des éléments. Le LOGICIEL STOMP vous est fourni en tant que tout. Les éléments qui le composent ne doivent pas être séparés pour être utilisés sur un ou plusieurs ordinateurs.
	ORDINATEUR unique. Le LOGICIEL STOMP vous est fourni sous licence pour l'utilisation sur un seul ordinateur. Par conséquent, le LOGICIEL STOMP ne peut être utilisé que sur un seul ordinateur à la fois.
	Location. Vous ne devez pas louer le LOGICIEL STOMP, ni le louer à bail.
	Transfert de logiciel. Vous ne pouvez transférer de façon définitive les droits que vous accordent cette licence qu'à l'occasion d'une vente ou d'un transfert du logiciel, à conditions que vous ne conserviez aucune copie, que vous transfériez l'intégrité du LOGICIEL STOMP (y compris les copies, les composants, le support et la documentation imprimé, toutes les versions et mises à jour du LOGICIEL STOMP ainsi que sa licence), et que le bénéficiaire du transfert accepte les termes de cette licence.
	Résiliation. Sans que cela n'affecte les autres droits, Stomp peut résilier cette Licence si vous n'en respectez pas les termes. Dans ce cas, vous devez détruire toutes les copies du LOGICIEL STOMP ainsi que ses composants.

COPYRIGHT. Tous les titres et copyrights du et se rapportant au LOGICIEL STOMP ou à ses copies (y compris, entre autres, les images, photographies, animations, vidéos, l'audio, la musique, les textes et les "applets" intégrés au LOGICIEL STOMP), sont la propriété de Stomp ou de ses fournisseurs. Stomp se réserve tous les droits qui ne sont pas spécifiquement accordés aux termes de cette licence.

ACTIVITES A HAUTS RISQUES. Le LOGICIEL STOMP ne présente pas de tolérance aux pannes et n'est pas conçu et fabriqué pour ou destiné à l'utilisation ou la revente en tant qu'équipement de contrôle en ligne dans des environnements dangereux exigeant des performances sans défaillance. Ceci s'applique par exemple aux équipements nucléaires, de navigation aérienne ou aux systèmes de communication, au contrôle du trafic aérien, aux respirateurs artificiels ou aux systèmes d'armement pour lesquelles une panne du LOGICIEL STOMP provoquerait directement la mort, des blessures ou des dégâts importants sur l'environnement ("activités à hauts risques"). Stomp et ses fournisseurs rejettent spécifiquement toute garantie implicite ou explicite d'adaptabilité à des activités à hauts risques.

DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS. CE PRODUIT LOGICIEL et sa documentation sont soumis à des DROITS RESTREINTS. L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement des Etats-Unis est soumise à des restrictions prévues aux sous-sections (c)(1) et (2) de l'article " Commercial Computer Software Restricted Rights " (Droits restreints du logiciel commercial) du CFR 52.227-19. Le fabricant est Stomp Inc., 2302 Barranca, Irvine, CA 92606, Etats-Unis.

GARANTIE LIMITEE

GARANTIE LIMITEE DU SUPPORT CD-ROM. Stomp garantit que, pour une période de quatre-vingt dix (90) jours à compter de la date où il vous a été fourni, le CD sur lequel est gravé le LOGICIEL STOMP est exempt de défaut matériel et de vices de fabrication, dans des conditions normales d'utilisation. La garantie limitée ne s'applique qu'à vous, l'acheteur d'origine à qui est délivrée cette licence. La responsabilité totale de Stomp et votre seul recours sera le remplacement du CD-ROM défectueux aux termes de la garantie limitée de Stomp. Renvoyez le CD-ROM à Stomp, accompagné d'une preuve d'achat datée indiquant que le support CD-ROM est encore couvert par la garantie. Stomp rejette toute responsabilité quant au remplacement d'un disque endommagé en raison d'un accident, d'une mauvaise utilisation ou application. TOUTE GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT LE SUPPORT CD-ROM, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER, EST LIMITEE A UNE PERIODE DE QUATRE-VINGT-DIX JOURS (90) A COMPTER DE LA DATE OU LE CD-ROM VOUS A ETE FOURNI. CERTAINS ETATS N'AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS CONCERNANT LA DUREE D'APPLICATION DES GARANTIES IMPLICITES. PAR CONSEQUENT, LES LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOUS. CETTE GARANTIE VOUS CONFERE DES DROITS JURIDIQUES SPECIFIQUES ET VOUS DISPOSEZ PEUT-ETRE EN SUS D'AUTRES DROITS VARIANT SELON LES JURIDICTIONS.

EXCLUSION DE GARANTIE CONCERNANT LE LOGICIEL STOMP. Vous acceptez expressément que vous utilisez le LOGICIEL STOMP à vos risques et périls. Le LOGICIEL STOMP vous est fourni "TEL QUEL", sans garantie d'aucune sorte et Stomp ainsi que ses BAILLEURS DE LICENCE (dénommé ci-dessous collectivement en tant que "Stomp") REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, TOUTE GARANTIE DE COMMERCIALISATION ET D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER. STOMP NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS DU LOGICIEL STOMP CORRESPONDRONT A VOS ATTENTES OU QUE SON FONCTIONNEMENT SERA SUJET A DES CORRECTIONS. DE PLUS, STOMP NE GARANTIT PAS ET NE FAIT AUCUNE DECLARATION QUANT A L'UTILISATION OU AUX RESULTATS DE L'UTILISATION DU LOGICIEL STOMP EN TERMES DE JUSTESSE, DE PRECISION, DE FIABILITE ET AUTRES. AUCUNE INFORMATION OU CONSEIL ORAL OU ECRIT EMANANT DE STOMP OU DE L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES NE PEUT DONNER LIEU A UNE GARANTIE OU ETENDRE LA PRESENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL STOMP S'AVERAIT DEFECTUEUX, VOUS (PAR OPPOSITION A STOMP OU A L'UN DE SES REPRESENTANTS AUTORISES) ASSUMEZ LA TOTALITE DES COUTS LIES AUX SERVICES, REPARATIONS OU CORRECTIONS REQUISES. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS LES EXCLUSIONS DE GARANTIES IMPLICITES. PAR CONSEQUENT, LES EXCLUSIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOUS.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
CI-APRES, STOMP ET SES BAILLEURS DE LICENCE SONT DESIGNES COLLECTIVEMENT PAR "STOMP". STOMP NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE DE DEGATS ACCESSOIRES OU INDIRECTS, DE VIOLATION DE TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, RUPTURE DE CONTRAT, NEGLIGENCE, RESPONSABILITE OBJECTIVE OU TOUTE AUTRE BASE JURIDIQUE LIEE A CE PRODUIT. DE TELS DOMMAGES INCLUENT, ENTRE AUTRES, LES MANQUES A GAGNER, LES PERTES SUR BENEFICES, LES PERTES DE DONNEES, LES IMPOSSIBILITES DE FONCTIONNEMENT DU PRODUIT OU DE TOUT MATERIEL ASSOCIE, LES PANNES ET PERTES DE TEMPS DE L'ACHETEUR, ET CE MEME SI STOMP EST INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS DEGATS. DANS TOUS LES CAS, LA RESPONSABILITE TOTALE DE STOMP, CONFORMEMENT AUX CLAUSES DE CE CONTRAT, EST LIMITEE A LA SOMME ACQUITTEE PAR VOUS POUR LE LOGICIEL STOMP. CERTAINS ETATS N'AUTORISENT PAS LES EXCLUSIONS OU LES LIMITATIONS SUR LES DEGATS INDIRECTS OU ACCESSOIRES. PAR CONSEQUENT, LES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS NE S'APPLIQUENT PEUT-ETRE PAS A VOUS.

INSTRUCTIONS POUR L'UTILISATION DES IMAGES CLIPART ET PHOTOGRAPHIQUES
Ce produit est susceptible de contenir de nombreuses images clipart et photos désignées ici par le terme "Images". Celles-ci sont la propriété de STOMP ou sont accordées sous licence par un tiers. En tant qu'utilisateur du LOGICIEL STOMP, vous pouvez utiliser, modifier et publier les Images comme vous l'entendez, en vous conformant aux restrictions exposées ci-dessous. Si vous n'êtes pas sûr que l'utilisation que vous comptez faire des Images est conforme aux instructions ci-dessous, nous vous recommandons de demander conseil auprès de votre avocat ou de votre conseiller juridique. STOMP ne vous indiquera pas si l'utilisation que vous faites des images est conforme à ces instructions.

	VOUS POUVEZ, en tenant compte des restrictions ci-dessous :
* incorporer les Images à vos propres travaux originaux et publier, afficher et distribuer vos travaux par l'intermédiaire de n'importe quel média. Vous ne pouvez pas, cependant, revendre, accorder une sous-licence ou rendre d'une quelconque manière disponibles les Images en vue d'une utilisation ou distribution indépendante d'un produit ou d'une page Web. Les Images, par exemple, peuvent être utilisées pour la conception d'un site Web, mais ne peuvent être téléchargeables séparément. Elles ne peuvent pas non plus être disponibles dans un format permettant à d'autres utilisateurs de les stocker ou de les réutiliser. De même, vous pouvez fournir les copies des Images (fichiers numériques inclus) à d'autres personnes dans le cadre d'un produit complet, mais vous ne pouvez pas les fournir ou permettre l'utilisation des Images séparément ou dans le cadre d'un autre produit ;

* effectuer (1) copie des Images à des fins d'archivage.

VOUS NE POUVEZ PAS créer des contenus scandaleux, obscènes, diffamatoires ou immoraux comportant les Images, ni utiliser les Images à des fins répréhensibles par la loi ;
*  utiliser ou permettre l'utilisation d'une Image ou d'une partie d'image en tant que marque ou marque de service, ni réclamer de droits de propriété de quelque sorte que ce soit sur les Images ou une partie des images ;
* utiliser une ou plusieurs Image(s) au format électronique, en ligne ou dans des applications multimédias, à moins qu'elles soient intégrées uniquement à des fins de visionnage et qu'elles ne puissent être téléchargées et/ou sauvegardées.


Si vous avez des questions concernant cette licence ou cette garantie limitée, veuillez contacter Stomp à l'adresse suivante : Stomp Inc. Attention: Product Marketing, 2302 Barranca, Irvine, CA 92606, Etats-Unis


Click'N Design 3D est une marque de Stomp, Inc.